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Le présent site est édité par la société SYMBIONERGIE dont le siège social se trouve 802 chemin des Terriers 83470 Saint-Maximin la Sainte Baume

Responsable publication / Webmaster : Jean-Olivier PAYRARD
Le responsable publication est une personne physique.

 

C.G.U. :

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve des conditions suivantes :



I. Propriété Intellectuelle

 

Toutes les photographies présentes dans ce site sont libres de droit ou ont fait l'objet d'un accord d'achat avec les ayant droit.

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.
Symbionergie en sa qualité d’éditeur du site, consent à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu. L’utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.
De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise sans en citer l’auteur.
Symbionergie ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les utilisateurs des données accessibles sur le site.

 

II. Garanties

 

Symbionergie s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit. Symbionergie ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Symbionergie ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
De même, Symbionergie n’exerce aucune surveillance sur les sites reliés au site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

 

III. Données Personnelles

 

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs du site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du site disposent donc, suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci.
Il leur suffit, pour exercer ce droit, de nous contacter via notre formulaire de contact.

 

 

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